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 La douane française au retour!

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Sarah91
Transunivers


Féminin Nombre de messages : 63
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Date d'inscription : 24/10/2011

MessageSujet: La douane française au retour!   Mer 16 Nov 2011, 10:54 am

La douane…
Tout le monde la redoute, personne ne veut payer en France ce que qu’on déjà payé à New York
Certains veulent l’esquiver, d’autres veulent rester dans les règles.
Bref, personne n’est du même avis. Tout d’abord voila ce que dit la loi :

1 - les valeurs marchandes et les droits de douanes :

Vous pouvez ramener sans avoir à déclarer :
Tabacs :
- Cigarettes 200 unités
ou Cigarillos 100 unités
ou Tabacs à fumer 250 g
ou Cigares 50 unités

- Café 500g ;ou extraits et essences de café 200g

- Boissons Alcoolisées :
- Boissons titrant plus de 22° 1 litre
- Boissons titrant 22° ou moins 2 litres

- Thé 100g ; ou extraits et essences de thé 40g

- Parfums 50g ; Eaux de toilettes : ¼ litre

Vous pouvez ramener en objets et souvenirs n’appartenant à cette liste, 435 Euros au total.

2 - Les taxes douanières :

Voila les produits les plus souvent rapportés. Dans tous les cas, il y a la TVA à 19.6 %.

- Ordinateur portable : TVA
- Téléphones : TVA
- Appareils photos : TVA
- Caméscopes : TVA + 12,5% de droits de douanes
- Console de jeux : TVA
- Jeux vidéos : TVA
- bijoux : TVA + droits de douanes entre 2,5 et 4,5 % suivant le type (fantaisies, joaillerie)

Ca fait beaucoup à payer, non ? Vous voulez tenter la fraude ?
alors, voyons comment se déroule le passage des douanes à l’aéroport:

3 - La douane internationale

A moins de courir sur les pistes entre les avions, vous ne pouvez pas vous échappez, de toute façon vous n’avez pas encore votre valise.
Bref, vous descendez de l’avion, en direction de l’aéroport, ou vous récupérez votre valise.
Ensuite voilà le service de l’immigration, ou vous aurez un joli tampon indiquant le triste retour au pays. Vous avez déjà des douaniers partout qui vous surveille de loin.
Un fois votre passeport en règle, vous apercevez la porte de sortie, malheureusement encadrée par des tables, le bureau de déclaration des douanes, et dans mon cas, 6 douaniers qui arrêtaient au hasard les passagers.
Dans tous les cas ils vous regarderont avec ce joli sourire qui en dit long.
Bref, c’est au petit bonheur la chance, que vous ayez acheté 5 caméscopes ou un pin’s.
Une fois passé la porte vous êtes libre, et vous êtes à 5 mètres de la sortie de l’aéroport.

4 - Conseils et informations:

ce n’est que conseils, infos, et avis complètement subjectifs… Mais à lire absolument !!

- Même si vous n’êtes pas français (belges par exemple), le fait de débarquer sur le sol français vous soumet à ses lois, notamment sa TVA à 19,6% (je sais, c’est dur.).

- C’est à vous de déclarer le matos, et non pas à eux de le trouver. Donc tout se joue à la question « avez-vous quelque chose à déclarer ? ». S’ils trouvent du matos non déclaré que vous gardiez cacher, vous pouvez avoir une amende en sus de la TVA et des frais. Avec de la chance et un sourire naïf, vous ne paierez que la TVA et pas l’amende.

- Ayez les factures de vos appareils français !! Ça évitera qu’ils pensent que ça arrive de New York. Ce sera aussi du temps de gagner, en montrant que vous ne mentez pas.

- Ne soyez pas les premiers à récupérer votre valise. Passez les douaniers quand ils sont déjà occupés…

- Il arrêtent moins les groupes que les personnes seuls ou les couples.

- Vous pouvez vous faire amender et taxer les années suivantes !!! Donc même si vous avez fait passer votre caméscope en douce, un an après, lors d’un contrôle, le numéro de série révélera que la TVA n’a pas était payée. Le mieux dans ces cas là est de dire que c’était un cadeau et que vous n’étiez pas au courant qu’il était hors-la-loi. Vous éviterez peut-être l’amende mais pas la TVA évidemment !
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